Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS
DEWASMES Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1388106
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
24/12/1996
ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS de DEWASMES Jean-Claude

Présentation de la marque ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS

Déposée le 24 décembre 1986 par DEWASMES Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEWASMES Jean-Claude, domicilié(e) 3, rue de Bir-hakeim, 62940 HAILLICOURT. - France.

La marque ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE LE COEUR A SES RAISONS est expirée depuis le 24 décembre 1996.

DEWASMES Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : GENESE


DEWASMES Jean-Claude - 3, rue de Bir-hakeim, 62940 HAILLICOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

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